Déposée le 1 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASHION PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIFANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FASHION PLUS domicilié(e) 9 avenue du Gros Chêne - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 840 691 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme WITUKIEWICZ SEBBAN Myriam domicilié(e) 12, rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France.
La marque TIFANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIFANY arrivera à expiration en date du 1 février 2030.
FASHION PLUS a également déposé les autres marques suivantes : REGINA RUBENS
FASHION PLUS, SAS - 9 avenue du Gros Chêne - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 840691356
Mme WITUKIEWICZ SEBBAN Myriam - 12, rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66356 - Publication au BOPI 1992-08-18
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156232 - Publication au BOPI 1999-10-29
Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504845 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26
Inscription le 26 août 2009 - Changement de nature juridique n°504844 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420122 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721441 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16
Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771847 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04
Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°771848 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732534 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-12-04
Assiettes et gobelets plastifiés, gobelets en plastique opaque et cristal, serviettes en ouate de cellulose, nappes en papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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